Marque enregistrée - Marque en vigueur

IsoLayer
ANDRITZ ASSELIN-THIBEAU, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4298691
Date de dépôt :
13/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2026
IsoLayer de ANDRITZ ASSELIN-THIBEAU

Présentation de la marque IsoLayer

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRITZ ASSELIN-THIBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IsoLayer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRITZ ASSELIN-THIBEAU domicilié(e) 41 rue Camille Randoing - 76500 - Elbeuf - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 781 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque IsoLayer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IsoLayer arrivera à expiration en date du 13 septembre 2026.

ANDRITZ ASSELIN-THIBEAU a également déposé les autres marques suivantes : OUAT!SYS , EXCELLE , VARIOWEB , ASSELIN , ProWid , PROFILE , IsoProDyn , SERVO - X , ProWin


ANDRITZ ASSELIN-THIBEAU, société par actions simplifiée à associé unique - 41 rue Camille Randoing - 76500 - Elbeuf - France - SIREN 885781930


CABINET FLECHNER, M. David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Machines textiles notamment cardes, étaleurs-nappeurs, aiguilleteuses, étireurs et enrouleurs ; machines pour la découpe de textile, notamment de textile non tissé.